Les institutions de la tribu Osage (1)

Le Congrès

par Marie-Claude Strigler

Dans le préambule [de la Constitution de 2006], sont réaffirmées les valeurs que les Osage considèrent comme sacrées : justice, équité, compassion, respect et protection des enfants, des Anciens, de tous les êtres humains, et de soi-même. Elle accorde à tout citoyen osage un droit de vote égal à tous les autres et forme un gouvernement qui rendra des comptes à tous les citoyens de la nation osage.

Debout (g.à d.) Eddy Red Eagle, Shannon Edwards, Daniel Boone, Jerri Jean Branstetter, William “Kugee” Supernaw, Alice Goodfox, Anthony Shackelford et Geoffrey Standingbear. Assis : John Free, Mark Simms, Raymond Red Corn et Archie Mason. Photo de Chalene Toehay/Osage News

Elle définit le territoire, défini par, (mais non limité à), l’air, l’eau, la surface, le sous-sol, les ressources naturelles et tous les intérêts qui y sont attachés, déduction faite de la rémunération des services fournis par les gouvernements des États-Unis et de la nation osage.

Elle définit qui est citoyen osage : La nation osage est formée des personnes dont les noms figurent sur les listes tribales selon la loi du 28 juin 1906 et de tous leurs descendants en ligne directe. Tous seront des citoyens osage soumis à cette Constitution.

C’est le Congrès de la nation osage qui a le pouvoir de légiférer sur la citoyenneté et le devoir de tenir à jour les listes des membres de la nation. Il élabore les règlements, suit les procédures d’appel et l’adoption de membres.

Je me contenterai de souligner les points à mon avis les plus importants :

Art. 4 – Déclaration des droits

- le peuple est souverain

- le gouvernement est indépendant. Le peuple osage a le droit exclusif de se gouverner comme une nation libre, souveraine et indépendante, comme il l’a toujours fait depuis des temps immémoriaux (mes italiques)

Trois branches : législative, exécutive et judiciaire.

- Le pouvoir législatif est représenté par le Congrès de la nation osage, composé de douze représentants élus pour quatre ans ; puis les élections auront lieu par moitié tous les deux ans à partir de 2010, sans distinction de résidence. Peut être élu tout membre âgé d’au moins 25 ans à la date de l’élection, n’ayant jamais subi de condamnation. Le cumul est interdit, et deux tiers au moins des membres doivent être présents pour pouvoir siéger. Un président de séance est choisi parmi les membres présents.

- Le Congrès se réunit en deux sessions annuelles. La première session régulière sera la Hun-kah session et la deuxième la Tzi-zho session, en l’honneur de l’ancienne division entre le Ciel et la Terre et pour rappeler aux Osage qu’ils sont responsables de l’harmonie et de l’équilibre au sein de la nation.

- Tout projet de loi voté à la majorité sera signé par le président de séance et présenté pour approbation au Chef Principal qui a un droit de veto. Mais lorsque le projet est réexaminé, s’il recueille 9 votes, il a force de loi.

- Tout membre qui a un intérêt personnel dans un projet de loi doit le déclarer et il ne participera pas au vote.

Archie Mason, Speaker au Congrès (président de l'assemblée législative),
l'un des deux invités d'OK-OC en Octobre prochain

Comments

[Karleman]

Merci encore une fois pour cet intéressant article.
Je suis vraiment intéressé par la constitution Osage. Cette loi est très proche, non seulement du peuple qui me semble est responsable de lui même et des autres, donc solidaire les uns des autres, et également de la nature.
Je ne suis pas écologiste, mais je trouve cela important de se poser des questions.
Le texte de loi me donne l'impression qu'il responsabilise mieux les citoyens entre eux.
Vraiment intéressant.
Merci JC.